Chez OXOROBANK, nous appliquons des procédures de conformité destinées à préserver l’intégrité et la sécurité de nos services financiers. Notre politique de lutte contre le blanchiment de capitaux (AML – Anti-Money Laundering) et de connaissance du client (KYC – Know Your Customer) vise à prévenir toute utilisation illicite de nos services tout en contribuant à la sécurité de nos clients et de notre plateforme.
1. Notre engagement
OXOROBANK met en œuvre des mesures destinées à prévenir notamment :
- le blanchiment de capitaux ;
- le financement du terrorisme ;
- les activités frauduleuses ;
- l’usurpation d’identité ;
- toute utilisation abusive ou illicite de ses services financiers.
Nos procédures sont mises en œuvre conformément aux exigences légales et réglementaires applicables ainsi qu’aux principes et pratiques de conformité pertinents.
2. Vérification de l’identité (KYC)
Avant l’ouverture d’un compte ou l’accès à certains services, OXOROBANK peut procéder à la vérification de l’identité et des informations fournies par ses clients.
Selon le profil du client, les services demandés et les exigences réglementaires applicables, nous pouvons solliciter :
- une pièce d’identité officielle en cours de validité ;
- un justificatif de domicile récent ;
- des informations relatives à l’activité professionnelle ou à la situation du client ;
- des renseignements concernant l’origine des fonds lorsque cela est requis ;
- tout document complémentaire nécessaire à l’analyse et à la validation du dossier.
L’activation d’un compte ou l’accès à certains services peut être subordonné à l’achèvement et à la validation de ces procédures de vérification.
3. Contrôle des opérations
Afin de contribuer à la sécurité de ses services et au respect de ses obligations réglementaires, OXOROBANK peut surveiller les opérations susceptibles de présenter un niveau de risque élevé ou un caractère inhabituel.
Certaines opérations peuvent faire l’objet de vérifications supplémentaires avant ou après leur traitement. Dans ce cadre, des informations ou justificatifs complémentaires peuvent être demandés au client.
4. Évaluation des risques
Chaque relation d’affaires peut être évaluée selon différents critères, notamment :
- le profil du client ;
- les produits et services utilisés ;
- la nature, le volume et la fréquence des opérations ;
- les informations fournies par le client ;
- les obligations légales et réglementaires applicables.
Cette approche fondée sur les risques permet d’adapter les mesures de vigilance aux caractéristiques et au niveau de risque de chaque relation d’affaires.
5. Obligations du client
Le client s’engage à :
- fournir des informations exactes, complètes et à jour ;
- transmettre les documents et justificatifs demandés dans les délais requis ;
- informer OXOROBANK de toute modification importante concernant les informations communiquées ;
- coopérer avec les procédures de vérification et de conformité applicables.
Le défaut de coopération ou la fourniture d’informations insuffisantes peut entraîner un retard dans le traitement des demandes, une restriction de certains services ou, lorsque la réglementation le permet ou l’impose, un refus d’établir ou de poursuivre la relation d’affaires.
6. Mesures de vigilance renforcée
Lorsque certaines situations présentent un niveau de risque plus élevé, OXOROBANK peut appliquer des mesures de vigilance renforcée conformément aux exigences réglementaires applicables.
Celles-ci peuvent notamment comprendre :
- une vérification approfondie de l’identité ;
- des demandes de documents ou d’informations complémentaires ;
- une analyse plus détaillée de certaines opérations ;
- un suivi renforcé de la relation d’affaires ;
- toute autre mesure prévue par la réglementation applicable.
7. Refus ou suspension des services
OXOROBANK peut refuser l’ouverture d’un compte, limiter ou suspendre temporairement certains services ou mettre fin à une relation d’affaires lorsque les circonstances le justifient, notamment en cas de risque de fraude, de non-conformité, d’activité illicite ou de violation d’une obligation légale ou réglementaire.
Ces mesures sont prises conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.
Lorsque la réglementation l’interdit ou impose la confidentialité de certaines informations, OXOROBANK peut ne pas être en mesure de communiquer au client les détails relatifs à certaines mesures de contrôle ou de surveillance.
8. Protection des données
Les informations collectées dans le cadre des procédures AML et KYC sont traitées de manière confidentielle et conformément aux obligations légales applicables.
Elles peuvent être utilisées notamment pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires de conformité, de prévention de la fraude et de sécurité, conformément à notre Politique de confidentialité et au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
9. Actualisation des informations
Afin de garantir l’exactitude et l’actualité des informations détenues, OXOROBANK peut demander à ses clients de mettre à jour leurs données personnelles, leurs informations professionnelles ou leurs documents justificatifs tout au long de la relation d’affaires.
Cette actualisation contribue au maintien d’un environnement financier sécurisé et conforme aux exigences légales et réglementaires applicables.
10. Contact
Pour toute question relative à notre politique AML/KYC ou à nos procédures de conformité, vous pouvez nous contacter :
OXOROBANK
S. Moniuškos g. 27
LT-08115 Vilnius
Lituanie
E-mail : support@oxorobank.com
Téléphone : +370 5 2679 589
Site internet : https://oxorobank.com